Risque et récompense : L’assurance des administrateurs et dirigeants peut aider les musées à se concentrer sur leurs objectifs fondamentaux
Michael Hunziker
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Un changement s’opère dans la façon dont les musées canadiens contribuent à partager des histoires, à éduquer et à préserver le patrimoine culturel. Outre les défis financiers et de gouvernance toujours présents, les musées et leurs dirigeants sont responsables de traiter des questions d’équité et de justice qui englobent tous les intervenants, et de poursuivre la réconciliation avec les collectivités autochtones.
La réussite dans l’une ou l’autre de ces dimensions dépend de la reconnaissance et de la gestion du risque, tant institutionnel que personnel. Même les institutions les plus progressistes ne sont pas à l’abri de conflits d’emploi, de poursuites pour harcèlement et discrimination, ou des risques associés au retrait d’inventaire et au rapatriement. Les litiges au Canada sont de plus en plus coûteux et peuvent menacer la viabilité financière d’un musée, voire les biens personnels de ses dirigeants.
Heureusement, les dirigeants peuvent prendre des mesures qui permettent de réduire le risque pour eux-mêmes et leur conseil d’administration, tout en améliorant la stabilité financière de leurs institutions. L’une des façons les plus utiles d’atténuer les risques est l’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants. Ce type d’assurance offre habituellement deux types de protection : Il peut réduire le risque personnel qu’assument les dirigeants d’une organisation, tout en protégeant le bilan d’un musée. Il peut en découler, pour l’organisation, une capacité accrue d’attirer et de maintenir en poste des dirigeants et des membres talentueux au sein du conseil d’administration, tout en réduisant au minimum les répercussions financières potentielles de litiges sur le musée lui-même. La protection des ressources humaines et financières au moyen d’une assurance peut accroître la confiance des bailleurs de fonds et d’autres intervenants, en plus d’aider les dirigeants à mieux positionner leur organisation vers l’atteinte de ses principaux objectifs sociaux et culturels.
Attirer et protéger les dirigeants
L’assurance des administrateurs et dirigeants contribue d’abord à réduire les risques en offrant une protection personnelle aux personnes qui occupent des postes de haute responsabilité – rémunérés ou non – au sein de l’organisation. Les dirigeants et les membres du conseil d’administration ont des obligations juridiques envers les institutions et leurs intervenants, ce qui, en cas de manquement, pourrait entraîner une responsabilité personnelle. Il s’agit notamment d’un devoir de loyauté et de prudence, qui oblige les dirigeants à prendre des décisions prudentes dans l’intérêt fondamental de l’institution. La loi impose aussi certaines obligations aux dirigeants en ce qui concerne les intérêts des donateurs, des employés et des autres parties prenantes, lesquelles peuvent, en cas de litige concernant toute décision ou mesure prise par les dirigeants, poser un risque pour leurs finances personnelles. Les membres du conseil d’administration peuvent même être tenus personnellement responsables des salaires impayés des employés en cas de faillite d’une organisation.
Considérons, par exemple, les risques associés au retrait d’inventaire et au rapatriement. Le retrait d’un objet d’une collection est une partie normale des activités d’un musée, pour diverses raisons. Cela peut toujours comporter un risque de poursuite de la part d’un intervenant déçu, et les dirigeants ou membres du conseil d’administration peuvent être cités comme défendeurs.
Même si un litige s’avère finalement sans fondement, se défendre contre une poursuite coûte de plus en plus cher, alors que les frais de défense se chiffrent souvent, à eux seuls, à des centaines de milliers de dollars. En cas de litige, à quelques exceptions près, le droit autorise généralement les organisations à payer pour la défense de leurs employés, dirigeants et membres du conseil d’administration. Cette obligation d’indemnisation est habituellement énoncée dans les règlements administratifs d’une organisation. De plus, afin d’attirer et de maintenir en poste un groupe diversifié et talentueux de dirigeants, les musées peuvent envisager de promettre une telle indemnisation sous la forme d’une entente d’indemnisation écrite, en plus des règlements administratifs. Il est important de comprendre que malgré cet engagement, il n’y a jamais de garantie qu’une organisation peut ou sera en mesure d’honorer une telle indemnité. Par exemple, en cas d’allégation visant une conduite particulièrement flagrante, une institution pourrait s’abstenir de payer les frais de défense. Il est aussi possible qu’une organisation ne soit pas financièrement en mesure d’offrir cette aide. Les sources de financement des musées ne sont pas toujours stables. Dans certains cas, la perte d’une seule subvention pourrait empêcher un musée de pouvoir payer pour la défense dans une poursuite, ou pourrait compromettre la viabilité financière globale de l’organisation.
C’est dans ces circonstances que l’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants joue un rôle crucial. Cette assurance des administrateurs et dirigeants est conçue pour payer la défense de dirigeants individuels ou de membres du conseil d’administration dans les cas où une organisation ne veut pas ou n’est pas en mesure de payer. Le fait de savoir qu’il existe une police d’assurance permettant de payer la défense juridique même si le musée fait faillite peut contribuer à rassurer toute personne qui hésite à accepter un poste de responsabilité. Les musées qui sont en mesure d’offrir ce niveau de protection aux dirigeants potentiels sont mieux placés pour attirer les types de candidats dont ils ont besoin pour atteindre leurs objectifs stratégiques.
Protéger les bases financières
La deuxième façon dont l’assurance des administrateurs et dirigeants réduit le risque consiste à amortir l’incidence des litiges sur la situation financière d’un musée. L’une des façons d’y parvenir est de permettre à une organisation de recouvrer, auprès de l’assureur des administrateurs et dirigeants, les sommes dépensées pour défendre les dirigeants et les membres du conseil d’administration. Une autre façon consiste à indemniser l’organisation elle-même pour les pertes découlant de divers risques juridiques. Autrement dit, si un musée qui est lui-même cité dans une poursuite doit verser des dommages-intérêts à la suite d’un règlement ou de la perte du procès, l’assurance peut intervenir.
Un type de risque particulièrement notable qui est souvent couvert par les politiques sur les administrateurs et les dirigeants des organismes sans but lucratif concerne les allégations de congédiement injustifié, de discrimination ou de harcèlement à l’égard d’employés ou d’autres personnes. La plupart des pertes couvertes dans le secteur sans but lucratif sont liées à l’emploi. Selon certains membres de l’industrie, les organismes sans but lucratif génèrent un taux plus élevé de réclamations liées à l’emploi que les entreprises à but lucratif. Il pourrait s’agir d’un fait surprenant, compte tenu du niveau d’attention que beaucoup de ces organismes accordent aux questions de justice sociale. Néanmoins, même les meilleures intentions ne protègent pas toujours une organisation contre une poursuite. Les médias ont fait état de plusieurs poursuites aux États-Unis où des employés ont allégué que les initiatives de diversité, d’équité et d’inclusion étaient elles-mêmes discriminatoires. Peu importe le bien-fondé de ce genre de réclamations, la défense contre une poursuite impliquera inévitablement des sommes d’argent importantes.
L’assurance des administrateurs et dirigeants, qui comprend une assurance de la responsabilité civile professionnelle, peut atténuer les répercussions financières de ce type de poursuites en offrant à la fois une couverture pour les frais de défense et, dans de plusieurs cas, pour les sommes à payer en cas de jugement ou de règlement dans des affaires de harcèlement ou de discrimination. Ce type de protection renforce la stabilité financière et la résilience d’une organisation. Cela peut rassurer les clients, les donateurs et les institutions subventionnaires quant au fait que leurs contributions contribueront à la mission fondamentale d’un musée et qu’elles seront moins susceptibles d’être détournées vers des procédures judiciaires.
Naviguer parmi les choix
Bien que la couverture des administrateurs et dirigeants offre des avantages considérables, le choix de la bonne assurance en fonction des risques peut s’avérer difficile. Les polices d’assurance des administrateurs et dirigeants diffèrent considérablement sur le plan de la couverture, de la disponibilité et de l’abordabilité. Les polices offertes aux organismes sans but lucratif offrent habituellement une couverture plus large pour les poursuites contre les particuliers que pour les réclamations contre l’organisation elle-même, et toutes les polices comprennent des modalités qui excluent ou limitent la couverture pour certains types de réclamations. Il est préférable d’aborder les questions de risque et d’assurance avec l’aide d’un courtier en assurance agréé. Ce spécialiste pourra vous aider à évaluer le profil de risque d’une organisation, vous fournir des conseils en matière de gestion des risques et vous aider à obtenir une couverture d’assurance appropriée.
La gestion du risque n’est évidemment pas la partie la plus fascinante de la direction muséale, mais les dirigeants qui prennent des mesures proactives pour réduire le profil de risque de leur organisation seront mieux outillés pour favoriser la réussite de leur organisation et de leur personnel..
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Michael Hunziker est vice-président principal chez Marsh Canada, un courtier d’assurance. Il dirige sa pratique nationale de défense contre les réclamations touchant la responsabilité professionnelle et financière. Michael est un avocat non exerçant qui a auparavant pratiqué le droit civil dans un important cabinet d’avocats de Toronto, avant d’être employé par un grand assureur multinational.
Marsh Canada est fière d’être le courtier d’assurance exclusif de l’Association des musées canadiens. Ce programme d’assurance (qui comprend la couverture des biens et de la responsabilité, la couverture des collections et des beaux-arts et la couverture de la responsabilité des administrateurs et des dirigeants) a été conçu par les courtiers d’assurance de Marsh Canada, qui possèdent une vaste expérience de la conception et du placement de solutions d’assurance pour le secteur des musées et du patrimoine. De plus, les membres de l’AMC ont accès à des tarifs préférentiels d’assurance habitation et automobile de groupe réservés aux membres et à leur famille.
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